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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la SARL LES MANDARINIERS :

CARAVANING SAINT-CLAIR
Saint-Clair, 83980 Le Lanvandou
Tél : 04 94 01 30 20

Mail : caravaningstclair@orange.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Patrick MARTINI en sa qualité de gérant.

Hébergement

L’hébergement du présent site est assuré par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann, 59053 Roubaix

Réalisation

La création et la maintenance du présent site est assurée par la société SARL Webluma, 4 rue Ampère, 22300 Lannion

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la SARL Les Mandariniers. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la SARL Les Mandariniers dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la SARL Les Mandariniers est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Commission nationale informatique et libertés

Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la SARL Les Mandariniers.

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